Mentions légales

Mis à jour le 10/02/2025

1 – Édition du site

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Propriétaire du site : AVN Décolletage – Contact : q.honore@metalians.com – Téléphone : 03 20 94 99 99 – Adresse : 15 rue Marcel Dassault Zone Industrielle A 59139 Noyelles lès Seclin

Identification de l’entreprise :

• Raison sociale : AVN Décolletage
• Forme juridique : SAS
• Capital social : 38 112,25 €
• SIREN : 432 665 446
• RCS : 432 665 446 R.C.S. Lillemetropole
• Adresse postale : 15 rue Marcel Dassault Zone Industrielle A 59139 Noyelles lès Seclin

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données (DPO) : Quentin Honoré – q.honore@metalians.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

AVN Décolletage est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

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AVN Décolletage décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.

AVN Décolletage s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées à son insu.

Des espaces interactifs (formulaires de contact, commentaires, etc.) sont à la disposition des utilisateurs. AVN Décolletage se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Quentin Honoré – q.honore@metalians.com.

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